MINISTÈRE DES SPORTS


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 23 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel placé auprès des ministres chargés de la jeunesse et des sports

Administration centrale

Arrêté du 17 novembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement

Arrêté du 17 novembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

Arrêté du 15 novembre 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale des sports de montagne

AFLD

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-95 du 7 décembre 2016 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-06 du 9 février 2017 relative à Mme A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-08 du 23 février 2017 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-12 du 23 février 2017 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-20 du 22 mars 2017 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-22 du 6 avril 2017 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-25 du 6 avril 2017 relative à M. G. H…

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-26 du 6 avril 2017 relative à M. I... J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-28 du 20 avril 2017 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-29 du 20 avril 2017 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-30 du 20 avril 2017 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-31 du 20 avril 2017 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-32 du 4 mai 2017 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-33 du 4 mai 2017 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-34 du 4 mai 2017 relative à M. K… L.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-35 du 4 mai 2017 relative à Mme E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-36 du 4 mai 2017 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-37 du 4 mai 2017 relative à M. l… J.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D. 2017-38 du 18 mai 2017 relative à M. I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-39 du 18 mai 2017 relative à Mme K… L.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-40 du 18 mai 2017 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-42 du 18 mai 2017 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-43 du 18 mai 2017 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-44 du 8 juin 2017 relative à M. K… L.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-45 du 8 juin 2017 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-46 du 8 juin 2017 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-47 du 8 juin 2017 relative à Mme I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-48 du 8 juin 2017 relative à Mme E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-50 du 21 juin 2017 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-52 du 21 juin 2017 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-53 du 21 juin 2017 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-54 du 6 juillet 2017 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-57 du 6 juillet 2017 relative à M. I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-58 du 6 juillet 2017 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-59 du 6 septembre 2017 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-69 du 20 septembre 2017 relative à Mme G… H.

CNDS

Décision DG no 2017-62 du 6 décembre 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Grand Est

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Professions du sport et de la jeunesse

Arrêté du 7 novembre 2017 portant création de la mention « tennis de table » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0267 du 16 novembre 2017)

Arrêté du 7 novembre 2017 portant création de la mention « basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0267 du 16 novembre 2017)

Arrêté du 7 novembre 2017 portant création de la mention « volley-ball et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0267 du 16 novembre 2017)

Arrêté du 7 novembre 2017 portant création du certificat complémentaire « direction d’un accueil collectif de mineurs » associé aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, du diplôme d’État de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport et du diplôme d’État supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (JORF no 0279 du 30 novembre 2017)

Sport

Instruction interministérielle no DS/DSB2/DGOS/R4/DGS/2017/257 du 25 août 2017 relative aux conditions d’agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage (AMPD)

Associations et instances sportives

Arrêté du 26 octobre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de natation

Arrêté du 13 novembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de badminton

Arrêté du 13 novembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de tir à l’arc

Arrêté du 13 novembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de natation

Arrêté du 15 novembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française d’haltérophilie-musculation

Arrêté du 15 novembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de squash

Arrêté du 15 novembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de triathlon

Arrêté du 15 novembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de boxe

Arrêté du 15 novembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de tir à l’arc

Arrêté du 15 novembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de lutte

Arrêté du 15 novembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de natation

Arrêté du 15 novembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française d’athlétisme

Arrêté du 15 novembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de cyclisme

Arrêté du 15 novembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de volley-ball

Arrêté du 21 novembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de natation

Arrêté du 21 novembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de natation

Arrêté du 30 novembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’athlétisme

Équipements sportifs

Instruction no DS/DSB3/2017/319 du 14 novembre 2017 relative à la régionalisation de la procédure quadriennale de vérification des données du recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques – RES