MINISTÈRE DES SPORTS
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 20 mars 2019 portant inscription au tableau d’avancement à la classe exceptionnelle du corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs, au titre de l’année 2017

Arrêté du 20 mars 2019 portant inscription au tableau d’avancement à la classe exceptionnelle du corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs, au titre de l’année 2018

Arrêté du 22 mars 2019 portant inscription au tableau d’avancement à la classe exceptionnelle du corps des professeurs de sport, au titre de l’année 2017

Arrêté du 22 mars 2019 portant inscription au tableau d’avancement à la classe exceptionnelle du corps des professeurs de sport, au titre de l’année 2018

Arrêté du 29 mai 2019 portant inscription au tableau d’avancement pour l’accès à la hors classe du corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs, au titre de l’année 2019

Arrété du 29 mai 2019 portant inscription sur la liste d’aptitude du corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs au titre de l’année 2019

Arrêté du 26 juin 2019 portant inscription au tableau d’avancement pour l’accès à l’échelon spécial du grade de professeur de sport de classe exceptionnelle, au titre de l’année 2018

Arrêté du 26 juin 2019 portant inscription au tableau d’avancement pour l’accès à l’échelon spécial du grade de professeur de sport de classe exceptionnelle, au titre de l’année 2019

Arrêté du 10 juillet 2019 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des professeurs de sport, au titre de l’année 2019

Programme de travail annuel du 30 août 2019 des inspections générales (IGEN, IGAENR, IGJS et IGB) puis de l’IGÉSR après publication du décret. Programme de travail pour l’année scolaire et universitaire 2019-2020

Administration centrale

Arrêté du 24 juillet 2019 modifiant la composition de la mission juridique du Conseil d’État auprès des ministres chargés des affaires sociales

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

Décision DG no 2019-18 du 1er août 2019 portant nomination en Bourgogne-Franche-Comté

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Professions du sport et de la jeunesse

Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « sports de glace » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0184 du 9 août 2019)

Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « motonautisme et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0184 du 9 août 2019)

Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la mention « glisses aérotractées et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0184 du 9 août 2019)

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