MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire chronologique

24 septembre 2015

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-43 du 24 septembre 2015 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-44 du 24 septembre 2015 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-45 du 24 septembre 2015 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-46 du 24 septembre 2015 relative à MM. G… H., I… J. et K… L.

8 octobre 2015

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-47 du 8 octobre 2015 relative à Mme C... D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2015-48 du 8 octobre 2015 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-49 du 8 octobre 2015 relative à M. E... F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-50 du 8 octobre 2015 relative à M. G... H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-51 du 8 octobre 2015 relative à M. I... J.

22 octobre 2015

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-52 du 22 octobre 2015 relative à M. C... D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-53 du 22 octobre 2015 relative à M. E... F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-54 du 22 octobre 2015 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-55 du 22 octobre 2015 relative à M. I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-56 du 22 octobre 2015 relative à Mme G... H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-58 du 22 octobre 2015 relative à M. M... N.

5 novembre 2015

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-59 du 5 novembre 2015 relative à M. A... B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-60 du 5 novembre 2015 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-61 du 5 novembre 2015 relative à M. G... H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-62 du 5 novembre 2015 relative à M. C… D.

19 novembre 2015

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-63 du 19 novembre 2015 relative à Mme A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-65 du 19 novembre 2015 relative à M. E... F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-66 du 19 novembre 2015 relative à M. G... H.

2 décembre 2015

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-64 du 2 décembre 2015 relative à M. I... J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-67 du 2 décembre 2015 relative à M. A... B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-69 du 2 décembre 2015 relative à M. E... F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-70 du 2 décembre 2015 relative à Mme G... H.

4 décembre 2015

Circulaire DRH/SD3 no 2015-376 du 4 décembre 2015 relative à la mise en œuvre au sein des administrations du programme national de réduction du tabagisme 2014-2019 et à leur exemplarité

7 décembre 2015

Instruction interministérielle DJEPVA/A1/DéGEOM n° 2015-357 du 7 décembre 2015 relative à la mise en œuvre déconcentrée d’un appel à projet « Essaimage DOM » du fonds d’expérimentation pour la jeunesse (FEJ)

11 janvier 2016

Décision du 11 janvier 2016 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d’unités opérationnelles du programme 163 « Jeunesse et vie associative »

12 janvier 2016

Arrêté du 12 janvier 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de tir

Décision du 12 janvier 2016 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d’unités opérationnelles du programme 219 « Sport »

Arrêté du 12 janvier 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de football américain

Arrêté du 12 janvier 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de voile

14 janvier 2016

Instruction ASC no 2016-17 du 14 janvier 2016 relative aux modalités de mise en œuvre du service civique en 2016

Instruction DJEPVA/BRI no 2016-18 du 14 janvier 2016 relative à la mobilité internationale des jeunes et à la coopération européenne et internationale

22 janvier 2016

Arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu’au 31 décembre 2015 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : Arrêtés) (JORF no 0036 du 12 février 2016)

Arrêté du 22 janvier 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’aviron

26 janvier 2016

Décision DG no 2016-07 du 26 janvier 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Bourgogne - Franche-Comté

27 janvier 2016

Décision DG no 2016-08 du 27 janvier 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine

28 janvier 2016

Décision DG no 2016-09 du 28 janvier 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Normandie

29 janvier 2016

Décision DG no 2016-11 du 29 janvier 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport des Pays de la Loire et de la Loire-Atlantique

1er février 2016

Décision DG no 2016-12 du 1er février 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

3 février 2016

Décision DG n° 2016-13 du 3 février 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Centre-Val de Loire

5 février 2016

Instruction no CABINET/2016/32 du 5 février 2016 relative à l’envoi des propositions de candidatures à la médaille d’or et à la médaille d’argent de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif au titre de la promotion du 14 juillet 2016

8 février 2016

Arrêté du 8 février 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de pelote basque

10 février 2016

Décision DG no 2016-14 du 10 février 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Auvergne - Rhône-Alpes

22 février 2016

Décision DG no 2016-16 du 22 février 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport La Réunion

23 février 2016

Arrêté du 23 février 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de hockey sur glace

26 février 2016

Décision DG no 2016-17 du 26 février 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

Non daté

Liste des récipiendaires à qui est décernée, au titre du contingent ministériel, une lettre de félicitations pour les services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative