MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire chronologique

10 septembre 2015

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-40 du 10 septembre 2015 relative à M. A... B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-42 du 10 septembre 2015 relative à M. E... F.

6 octobre 2015

Arrêté du 6 octobre 2015 portant nomination des membres français du conseil d’administration de l’Office franco-québécois pour la jeunesse (OFQJ)

22 octobre 2015

Instruction DJEPVA/A3 no 2015-314 du 22 octobre 2015 relative à la réforme des brevets d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) et directeur (BAFD) en accueils collectifs de mineurs

28 octobre 2015

Arrêté du 28 octobre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de boxe

Arrêté du 28 octobre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de natation

Arrêté du 28 octobre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française handisport

3 novembre 2015

Avis no 2015-004 du 3 novembre 2015 de la commission d’évaluation des projets de règlement fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES) sur le projet de règlement sportif des patinoires

10 novembre 2015

Arrêté du 10 novembre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de taekwondo

12 novembre 2015

Arrêté du 12 novembre 2015 portant nomination des membres français du conseil d’administration de l’Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ)

13 novembre 2015

Arrêté du 13 novembre 2015 portant règlement intérieur du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail unique d’administration centrale relevant des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, de la jeunesse et des sports

Arrêté du 13 novembre 2015 portant approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées (JORF no 0272 du 24 novembre 2015)

1er  décembre 2015

Arrêté du 1er  décembre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de squash

8 décembre 2015

Circulaire interministérielle CABINET n° 2015-326 du 8 décembre 2015 relative à la mise en œuvre du pacte de la deuxième chance dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

14 décembre 2015

Arrêté du 14 décembre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’athlétisme

Arrêté du 14 décembre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de voile

15 décembre 2015

Arrêté du 15 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2014 portant désignation des représentants du personnel au comité technique d’administration centrale unique institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, de la jeunesse et des sports

17 décembre 2015

Arrêté du 17 décembre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de football américain