MINISTÈRE DES SPORTS
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 18 octobre 2018 modifiant la composition de la mission juridique du Conseil d’État auprès des ministres chargés des affaires sociales

Arrêté du 7 novembre 2018 portant inscription sur un tableau d’avancement

Administration centrale

Arrêté du 19 décembre 2018 portant désignation des représentants du personnel au comité technique unique d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales et de la santé, du travail et de l’emploi, de la jeunesse et des sports

Avenant du 6 novembre 2018 à la convention de délégation de gestion du 23 septembre 2015 entre la direction des finances, des achats et des services et la direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative relative à certaines dépenses de fonctionnement courant du programme 124 « Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative »

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

AFLD

Résumé de la décision de l’AFLD du 19 octobre 2017 relative à M. I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD du 8 février 2018 relative à M. C… D. 

Résumé de la décision de l’AFLD du 21 février 2018 relative à Mme G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD du 21 février 2018 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD du 8 mars 2018 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD du 8 mars 2018 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD du 5 avril 2018 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD du 18 avril 2018 relative à Mme G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD du 18 avril 2018 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD du 24 mai 2018 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD du 24 mai 2018 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD du 7 juin 2018 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD du 7 juin 2018 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD du 7 juin 2018 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD du 7 juin 2018 relative à Mme i… J.

Résumé de la décision de l’AFLD du 7 juin 2018 relative à M. K… L.

Résumé de la décision de l’AFLD du 20 juin 2018 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD du 20 juin 2018 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD du 5 juillet 2018 relative à M. ...

Résumé de la décision de l’AFLD du 5 juillet 2018 relative à M. i… J.

Résumé de la décision de l’AFLD du 5 juillet 2018 relative à M. ...

Résumé de la décision de l’AFLD du 5 juillet 2018 relative à Mme A... B.

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

CNDS

Décision DG no 2018-47 du 12 décembre 2018 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Pays de la Loire

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Sport

Associations et instances sportives

Arrêté du 16 octobre 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de gymnastique

Arrêté du 6 novembre 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de gymnastique