Textes généraux
Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « sport automobile tout-terrain » diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « sport automobile tout-terrain » diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »