Les règles de sécurité applicables font non seulement référence aux règles techniques édictées par les fédérations sportives délégataires pour chacune des disciplines concernées, mais également aux lois et règlements élaborés par les pouvoirs publics.
Les fiches présentées ci-dessous et classées par disciplines visent à :
Fournir une synthèse des règles minimales de sécurité applicables,
Détailler pour chaque type d’épreuve, les textes applicables,
Regrouper les réglementations définies par les fédérations sportives délégataires concernées.
Remarques importantes
Ces fiches constituent une synthèse des règles minimales de sécurité qui s’appliquent en la matière. Bien que régulièrement mises à jour, elles ne sauraient dispenser de la consultation des règles techniques et de la réglementation auxquelles elles ne se substituent en aucun cas.
La rubrique « discipline » indique la ou les appellations les plus couramment utilisées. La définition permet d’étendre leur validité à l’ensemble des épreuves ou manifestations qui s’y rattachent quelles que soient les appellations données par l’organisateur.
La rubrique « régime » indique si la manifestation est soumise à autorisation, ou à simple déclaration, ainsi que si le parcours ou le circuit doit faire l’objet d’une homologation par l’instance compétente.
Les "signaleurs" ne sont nécessaires pour une épreuve ou manifestation qu’à partir du moment où la priorité est accordée à la course au moment de son passage.
Malgré tout le soin apporté à leur rédaction, des erreurs, omissions ou imprécisions ont pu se glisser dans certaines fiches. Si vous en constatez une, merci de nous en informer :
ds.b2@jeunesse-sports.gouv.fr
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