Accompagnement et inclusion des personnes en situation de handicap
Arrêté du 30 mai 2017 accompagné des annexes
Développer-entreprendre (en vigueur à partir du 1er janvier 2019)
Arrêté du 5 juillet 2018 accompagné des annexes
Direction d’un accueil collectif de mineurs
Arrêté du 7 novembre 2017 modifié accompagné des annexes
Enseignement en milieu aménagé
Arrêté du 6 mars 2017 et ses annexes
Plongée profonde et tutorat
Arrêté du 1er décembre 2016 et ses annexes