MINISTÈRE DES SPORTS


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 28 avril 2017 relatif au tableau d’avancement à l’égard du corps des conseillers d’éducation populaire et de jeunesse

Arrêté du 26 juin 2017 relatif au tableau d’avancement à la hors-classe du corps des conseillers d’éducation populaire et de jeunesse au titre de l’année 2017

Arrêté du 17 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 1er septembre 2016 portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail placé auprès des ministres chargés de la jeunesse et des sports

Administration centrale

Arrêté du 20 septembre 2017 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps de l’inspection générale de la jeunesse et des sports

Convention de délégation de gestion du 24 août 2017 relative à la création et accompagnement d’un incubateur de services numériques

Services déconcentrés

Instruction interministérielle no DRH/SD3C/DSAF/2017/270 du 22 septembre 2017 précisant les modalités d’application de l’arrêté du 8 septembre 2017 relatif à l’organisation du temps de travail dans les directions régionales et départementales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, dans les directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale et dans les directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

Arrêté du 11 septembre 2017 portant nomination du président et des membres du conseil d’administration de l’École nationale des sports de montagne

CNDS

Décision DG no 2017-48 du 4 septembre 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Centre-Val de Loire

Décision DG no 2017-49 du 22 septembre 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Guyane

Décision DAG no 2017-51 du 25 septembre 2017 relative au comité technique d’établissement

Décision DG no 2017-50 du 25 septembre 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Grand Est

Décision DG no 2017-52 du 27 septembre 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Auvergne-Rhône-Alpes

Décision DG no 2017-54 du 6 octobre 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Mayotte

Distinctions honorifiques

Instruction no CABINET/2017/269 du 11 septembre 2017 relative à l’envoi des propositions de candidatures à la médaille d’argent et à la médaille d’or de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif au titre de la promotion du 1er  janvier 2018

Liste des récipiendaires à qui est décernée une lettre de félicitations pour les services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Professions du sport et de la jeunesse

Arrêté du 30 août 2017 portant création de la mention « voile croisière jusqu’à 200 milles nautiques d’un abri » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0208 du 6 septembre 2017)

Arrêté du 30 août 2017 portant création de la mention « voile multi-supports jusqu’à 6 milles nautiques d’un abri » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0208 du 6 septembre 2017)

Arrêté du 30 août 2017 portant création du certificat complémentaire « voile croisière jusqu’à 200 milles nautiques d’un abri » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » mention « voile multi-supports jusqu’à 6 milles nautiques d’un abri » (JORF no 0208 du 6 septembre 2017)

Arrêté du 30 août 2017 portant création du certificat complémentaire « voile multi-supports à moins de 6 milles nautiques d’un abri » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » mention « voile croisière jusqu’à 200 milles nautiques d’un abri » (JORF no 0208 du 6 septembre 2017)

Sport

Associations et instances sportives

Arrêté du 17 juillet 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de badminton

Arrêté du 21 août 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

Arrêté du 21 septembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’athlétisme

Arrêté du 21 septembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

Arrêté du 26 septembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de volley-ball

Arrêté du 3 octobre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’haltérophilie

Arrêté du 4 octobre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de triathlon

Arrêté du 13 octobre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de roller sports

Arrêté du 19 octobre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de triathlon

Jeunesse et vie associative

Instruction no ASC/2017/264 du 21 septembre 2017 relative aux modalités de mise en œuvre du Service Civique pour la fin d’année 2017