MINISTÈRE DES SPORTS


Sommaire chronologique

28 avril 2017

Arrêté du 28 avril 2017 relatif au tableau d’avancement à l’égard du corps des conseillers d’éducation populaire et de jeunesse

26 juin 2017

Arrêté du 26 juin 2017 relatif au tableau d’avancement à la hors-classe du corps des conseillers d’éducation populaire et de jeunesse au titre de l’année 2017

17 juillet 2017

Arrêté du 17 juillet 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de badminton

21 août 2017

Arrêté du 21 août 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

24 août 2017

Convention de délégation de gestion du 24 août 2017 relative à la création et accompagnement d’un incubateur de services numériques

30 août 2017

Arrêté du 30 août 2017 portant création de la mention « voile croisière jusqu’à 200 milles nautiques d’un abri » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0208 du 6 septembre 2017)

Arrêté du 30 août 2017 portant création de la mention « voile multi-supports jusqu’à 6 milles nautiques d’un abri » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0208 du 6 septembre 2017)

Arrêté du 30 août 2017 portant création du certificat complémentaire « voile croisière jusqu’à 200 milles nautiques d’un abri » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » mention « voile multi-supports jusqu’à 6 milles nautiques d’un abri » (JORF no 0208 du 6 septembre 2017)

Arrêté du 30 août 2017 portant création du certificat complémentaire « voile multi-supports à moins de 6 milles nautiques d’un abri » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » mention « voile croisière jusqu’à 200 milles nautiques d’un abri » (JORF no 0208 du 6 septembre 2017)

4 septembre 2017

Décision DG no 2017-48 du 4 septembre 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Centre-Val de Loire

11 septembre 2017

Arrêté du 11 septembre 2017 portant nomination du président et des membres du conseil d’administration de l’École nationale des sports de montagne

Instruction no CABINET/2017/269 du 11 septembre 2017 relative à l’envoi des propositions de candidatures à la médaille d’argent et à la médaille d’or de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif au titre de la promotion du 1er  janvier 2018

20 septembre 2017

Arrêté du 20 septembre 2017 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps de l’inspection générale de la jeunesse et des sports

21 septembre 2017

Arrêté du 21 septembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’athlétisme

Arrêté du 21 septembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

Instruction no ASC/2017/264 du 21 septembre 2017 relative aux modalités de mise en œuvre du Service Civique pour la fin d’année 2017

22 septembre 2017

Décision DG no 2017-49 du 22 septembre 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Guyane

Instruction interministérielle no DRH/SD3C/DSAF/2017/270 du 22 septembre 2017 précisant les modalités d’application de l’arrêté du 8 septembre 2017 relatif à l’organisation du temps de travail dans les directions régionales et départementales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, dans les directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale et dans les directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

25 septembre 2017

Décision DAG no 2017-51 du 25 septembre 2017 relative au comité technique d’établissement

Décision DG no 2017-50 du 25 septembre 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Grand Est

26 septembre 2017

Arrêté du 26 septembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de volley-ball

27 septembre 2017

Décision DG no 2017-52 du 27 septembre 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Auvergne-Rhône-Alpes

3 octobre 2017

Arrêté du 3 octobre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’haltérophilie

4 octobre 2017

Arrêté du 4 octobre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de triathlon

6 octobre 2017

Décision DG no 2017-54 du 6 octobre 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Mayotte

13 octobre 2017

Arrêté du 13 octobre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de roller sports

17 octobre 2017

Arrêté du 17 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 1er  septembre 2016 portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail placé auprès des ministres chargés de la jeunesse et des sports

19 octobre 2017

Arrêté du 19 octobre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de triathlon

Non daté

Liste des récipiendaires à qui est décernée une lettre de félicitations pour les services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative