MINISTÈRE DES SPORTS
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 9 octobre 2019 fixant la composition nominative de la commission chargée de donner des avis en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenus aux personnels non titulaires

Administration centrale

Arrêté du 3 septembre 2019 modifiant l’arrêté du 19 décembre 2018 portant désignation des représentants du personnel au comité technique unique d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales et de la santé, du travail et de l’emploi, de la jeunesse et des sports

Arrêté du 10 septembre 2019 portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel unique placé auprès des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, de la jeunesse et des sports

Décision du 2 octobre 2019 portant délégation de signature Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche - IGÉSR

Convention de délégation de gestion du 1er octobre 2019 entre la secrétaire générale des ministères de l’éducation nationale et de la jeunesse et de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, et la secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales relative à certaines dépenses de fonctionnement du programme 124 « conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative »

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

Arrêté du 8 octobre 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale des sports de montagne

Décision DG no 2019-10 du 29 mai 2019 portant nomination au Centre - Val de Loire

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Sport

Associations et instances sportives

Arrêté du 13 août 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de danse

Arrêté du 5 septembre 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

Arrêté du 5 septembre 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

Arrêté du 5 septembre 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski