MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 1er  septembre 2016 portant désignation des représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel placé auprès des ministres chargés de la jeunesse et des sports

Instruction n° DRH/SD1D/2016/296 du 5 octobre 2016 relative à l’organisation, aux objectifs et aux modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle statutaire des conseillers d’éducation populaire et de jeunesse nommés stagiaires à l’issue de leur recrutement, conformément à l’article 4 du décret du 10 juillet 1985 susvisé

Instruction n° DRH/SD1D/2016/297 du 5 octobre 2016 relative à l’organisation de la formation professionnelle statutaire des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs recrutés par la voie des concours, de la liste d’aptitude ou par la voie du détachement conformément à l’article 4 du décret n° 2004-272 du 24 mars 2004

Instruction n° DRH/SD1D/2016/298 du 5 octobre 2016 relative à l’organisation de la formation des inspecteurs de la jeunesse et des sports nommés stagiaires à l’issue de leur recrutement par la voie des concours, de la liste d’aptitude et par la voie du détachement des concours, conformément aux alinéas 1, 2 et 3 de l’article 4 du décret du 12 juillet 2004

Instruction n° DRH/SD1D/2016/299 du 5 octobre 2016 relative à l’organisation de la formation professionnelle statutaire des professeurs de sport nommés stagiaires à l’issue de leur recrutement, conformément aux articles 4 et 5 du décret du 10 juillet 1985 susvisé

Administration centrale

Arrêté du 30 septembre 2016 modifiant l’arrêté du 22 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail unique d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaire sociales, de la santé, des droits des femmes, de la jeunesse et des sports

Arrêté du 4 octobre 2016 portant modification de l’arrêté du 9 septembre 2016 portant création et règlement d’un concours dénommé « Openfield16 » pour l’année 2016

Arrêté du 24 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2014 portant désignation des représentants du personnel au comité technique d’administration centrale unique institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, de la jeunesse et des sports

Convention de délégation de gestion du 7 octobre 2016 entre la direction des finances, des achats et des services et la délégation interministérielle aux grands événements sportifs relative à certaines dépenses de fonctionnement courant du programme 124 « Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative »

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

AFLD

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-53 du 12 mai 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-54 du 12 mai 2016 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D. 2016-55 du 12 mai 2016 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-56 du 12 mai 2016 relative à Mme G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-57 du 12 mai 2016 relative à M. I... J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-58 du 26 mai 2016 relative à M. C... D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-59 du 26 mai 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-60 du 26 mai 2016 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-61 du 26 mai 2016 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-62 du 9 juin 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-63 du 9 juin 2016 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-64 du 9 juin 2016 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-65 du 9 juin 2016 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-66 du 22 juin 2016 relative à Mme A… B. .

Résumé de la décision de l’AFLD nº D. 2016-67 du 22 juin 2016 relative à M. C... D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-68 du 22 juin 2016 relative à M. E... F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-69 du 7 juillet 2016 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-70 du 7 juillet 2016 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-71 du 7 juillet 2016 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-72 du 7 juillet 2016 relative à M. A… B.

CNDS

Décision DG no 2016-34 du 2 septembre 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Nouvelle-Calédonie

Décision DG no 2016-35 du 26 septembre 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport (La Réunion)

Décision DG no 2016-36 du 26 septembre 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport à Mayotte

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Professions du sport et de la jeunesse

Arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0211 du 10 septembre 2016)

Arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0211 du 10 septembre 2016)

Arrêté du 21 septembre 2016 portant création de la mention « activités de la savate » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0227 du 29 septembre 2016)

Arrêté du 21 septembre 2016 portant création de la mention « boxe » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0227 du 29 septembre 2016)

Arrêté du 21 septembre 2016 portant création de la mention « sports de contact et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0227 du 29 septembre 2016)

Arrêté du 28 septembre 2016 portant création de la mention « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0234 du 7 octobre 2016)

Arrêté du 10 octobre 2016 portant création de la mention « escrime » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0247 du 22 octobre 2016)

Arrêté du 10 octobre 2016 portant création de la mention « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0247 du 22 octobre 2016)

Sport

Associations et instances sportives

Arrêté du 4 août 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la fédération française de volley-ball

Arrêté du 17 août 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la fédération française d’escrime

Arrêté du 17 août 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la fédération française des sports de glace

Arrêté du 17 août 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la fédération française de karaté

Arrêté du 25 août 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la fédération française de lutte

Arrêté du 1er  septembre 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de natation

Arrêté du 2 septembre 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de rugby à X I I I

Arrêté du 5 septembre 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de tennis de table

Arrêté du 5 septembre 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de volley-ball

Arrêté du 15 septembre 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de boxe

Arrêté du 28 septembre 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de handball