MINISTÈRE DES SPORTS
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE


Sommaire chronologique

18 mai 2020

Arrêté du 18 mai 2020 modifiant l’arrêté du 12 mars 2019 portant désignation des représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail unique d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales et de la santé, du travail et de l’emploi, de la jeunesse et des sports

Arrêté du 18 mai 2020 modifiant l’arrêté du 19 décembre 2018 portant désignation des représentants du personnel au comité technique unique d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales et de la santé, du travail et de l’emploi, de la jeunesse et des sports

19 mai 2020

Arrêté du 19 mai 2020 modifiant l’arrêté du 21 mars 2019 portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel unique placé auprès des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, de la jeunesse et des sports

Instruction no DS/1A/2020/68 du 19 mai 2020 relative à la mise en œuvre du dispositif sport, santé, citoyenneté, civisme (2S2C)