MINISTÈRE DES SPORTS
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 6 mars 2020 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des conseillers d’éducation populaire et de jeunesse

Arrêté du 14 mai 2020 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des professeurs de sport

Arrêté du 14 mai 2020 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission d’évaluation technique et pédagogique compétente à l’égard du corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs du domaine jeunesse, éducation populaire et vie associative

Arrêté du 14 mai 2020 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission d’évaluation technique et pédagogique compétente à l’égard du corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs du domaine sport

Arrêté du 14 mai 2020 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs

Arrêté du 14 mai 2020 fixant la composition de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents contractuels des ministères chargés des solidarités et de la santé, du travail, de l’emploi, de la jeunesse et des sports

Administration centrale

Convention de délégation de gestion du 28 mai 2020 relative aux demandes de protection fonctionnelle des agents relevant de la compétence de la direction des ressources humaines des ministères charges des affaires sociales