MINISTÈRE DES SPORTS
MINISTÈRE de l'éducation nationale


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 30 mai 2017 fixant la composition nominative de la commission chargée de donner des avis en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenus aux personnels non titulaires

Arrêté du 31 mai 2017 relatif à la mission juridique du Conseil d’État auprès des ministres chargés des affaires sociales

Décision du 25 avril 2017 portant désignation d’un membre du comité de maîtrise des risques financiers au sein du comité stratégique de maîtrise des risques des ministères chargés des affaires sociales

Décision du 27 avril 2017 portant désignation des membres de la commission locale de concertation de la direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative

Administration centrale

Arrêté du 31 mai 2017 portant inscription sur une liste d’aptitude

Convention de délégation de gestion du 16 juin 2017 entre la direction des finances, des achats et des services et le bureau de la communication de la jeunesse et des sports relative à certaines dépenses de fonctionnement courant du programme 124 « Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative »

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

Arrêté du 22 mars 2017 modifiant l’arrêté du 11 juin 2015 portant nomination au conseil d’orientation de l’Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ)

AFLD

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-03 du 19 janvier 2017 relative à Mme A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-05 du 9 février 2017 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-07 du 9 février 2017 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-09 du 23 février 2017 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-11 du 23 février 2017 relative à M. K… L.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-12 du 23 février 2017 relative à M. I... J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-13 du 8 mars 2017 relative à M. A... B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-14 du 8 mars 2017 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-15 du 8 mars 2017 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-16 du 8 mars 2017 relative à M. C…D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-17 du 22 mars 2017 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-18 du 22 mars 2017 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-19 du 22 mars 2017 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-21 du 22 mars 2017 relative à M. I. J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-23 du 6 avril 2017 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-24 du 6 avril 2017 relative à M. E. F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-27 du 6 avril 2017 relative à M. K… L.

CNDS

Décision DG no 2017-28 du 10 mai 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Guadeloupe

Décision DG no 2017-29 du 12 mai 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Martinique

Décision DG no 2017-30 du 17 mai 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Normandie

Décision DG no 2017-35 du 1er juin 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Auvergne-Rhône-Alpes

Décision DG no 2017-37 du 13 juin 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Île-de-France

Décision DAG no 2017-40 du 28 juin 2017 relative à la mise en place du comité technique d’établissement

Distinctions honorifiques

Listes des récipiendaires à qui est décernée une lettre de félicitations pour les services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Professions du sport et de la jeunesse

Arrêté du 30 mai 2017 portant création du certificat complémentaire « accompagnement et inclusion des personnes en situation de handicap » associé aux spécialités du brevet professionnel de la jeunesse de l’éducation populaire et du sport inscrites à l’annexe II-1 du code du sport, au diplôme d’État de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d’État supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (JORF no 0141 du 17 juin 2017)

Arrêté du 30 mai 2017 portant création de la mention « activités du cyclisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0145 du 22 juin 2017)

Sport

Associations et instances sportives

Arrêté du 4 mai 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de natation

Arrêté du 1er juin 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française des sports de glace

Arrêté du 1er juin 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de basket ball

Arrêté du 13 juin 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de force athlétique

Arrêté du 19 juin 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’escrime

Jeunesse et vie associative

Circulaire interministérielle no CABINET/2017/168 du 10 mai 2017 relative au développement d’une politique ambitieuse en matière d’éducation artistique et culturelle, dans tous les temps de la vie des enfants et des adolescents

Instruction no DJEPVA/SD1A/2017/100 du 24 avril 2017 relative au label « Information Jeunesse »

VILLE

Circulaire interministérielle no CGET/DVCU/2017/114 du 21 avril 2017  relative aux missions, aux conditions d’exercice, aux modalités d’accompagnement et à la gestion administrative des délégués du préfet