MinistÈre des solidaritÉs et de la santÉ


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 13 décembre 2017 portant inscription sur le tableau d’avancement au titre de l’année 2018 pour l’accès au grade d’inspecteur principal du corps des inspecteurs de la jeunesse et des ports

Arrêté du 14 décembre 2017 portant inscription sur le tableau d’avancement au titre de l’année 2018 pour l’accès à l’échelon spécial du grade d’inspecteur principal du corps des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Arrêté du 9 janvier 2018 portant inscription sur un tableau d’avancement

Arrêté du 28 février 2018 modifiant l’arrêté du 13 décembre 2017 portant inscription sur le tableau d’avancement au titre de l’année 2018 pour l’accès au grade d’inspecteur principal du corps des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Arrêté du 28 février 2018 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2017 portant inscription sur le tableau d’avancement au titre de l’année 2018 pour l’accès à l’échelon spécial du grade d’inspecteur principal du corps des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Instruction no DRH/SD1D/2018/123 du 15 mai 2018 relative au compte personnel de formation au sein des ministères sociaux

Services déconcentrés

Instruction interministérielle no DRH/SD3C/SGG/DSAF/2018/105 du 11 juin 2018 précisant les modalités d’application de l’arrêté du 8 juin 2018 relatif aux modalités d’organisation du télétravail dans les directions régionales et départementales de la jeunesse, des sports, et de la cohésion sociale, dans les directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale et dans les directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

AFLD

Résumé de la décision de l’AFLD du 20 septembre 2017 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD du 5 octobre 2017 relative à M. I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD du 5 octobre 2017 relative à M. K… L.

Résumé de la décision de l’AFLD du 19 octobre 2017 relative à Mme C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD du 19 octobre 2017 relative à Mme E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD du 19 octobre 2017 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD du 19 octobre 2017 relative à M. K… L.

Résumé de la décision de l’AFLD du 9 novembre 2017 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD du 9 novembre 2017 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD du 9 novembre 2017 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD du 9 novembre 2017 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD du 23 novembre 2017 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD du 23 novembre 2017 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD du 23 novembre 2017 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD du 23 novembre 2017 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD du 23 novembre 2017 relative à M. i… J.

Résumé de la décision de l’AFLD du 6 décembre 2017 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD du 7 décembre 2017 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD du 7 décembre 2017 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD du 7 décembre 2017 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD du 7 décembre 2017 relative à M. I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD du 7 décembre 2017 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD du 21 décembre 2017 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD du 21 décembre 2017 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD du 11 janvier 2018 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD du 11 janvier 2018 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD du 11 janvier 2018 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD du 11 janvier 2018 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD du 24 janvier 2018 relative à Mme A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD du 24 janvier 2018 relative à Mme E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD du 24 janvier 2018 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD du 8 février 2018 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD du 8 février 2018 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD du 8 février 2018 relative à M. G…H.

Résumé de la décision de l’AFLD du 8 février 2018 relative à M. I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD du 21 février 2018 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD du 21 février 2018 relative à M. I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD du 8 mars 2018 relative à M. I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD du 8 mars 2018 relative à M. K… L.

Résumé de la décision de l’AFLD du 8 mars 2018 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD du 8 mars 2018 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD du 28 mars 2018 relative à Mme C… D.

CNDS

Décision DG no 2018-31 du 6 juillet 2018 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Bourgogne-Franche-Comté

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Professions du sport et de la jeunesse

Arrêté du 5 juillet 2018 portant création du certificat complémentaire « développer-entreprendre » associé à des spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, au diplôme d’État de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d’État supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (JORF no 0169 du 25 juillet 2018)

Instruction n° DS/DSCI/2018/148 du 7 juin 2018 relative au contenu et aux modalités d’organisation des mesures de compensation applicables aux ressortissants de l’Union européenne pour l’activité du surf

Sport

Note d’information no DGS/EA3/DS/2018/176 du 13 juillet 2018  relative à l’élaboration d’un bilan du dispositif relatif à la dispensation de l’activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d’une « affection de longue durée »

Associations et instances sportives

Arrêté du 22 juin 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de natation

Arrêté du 2 juillet 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de badminton

Arrêté du 2 juillet 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

Arrêté du 17 juillet 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de hockey sur glace

Arrêté du 27 juillet 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de volley-ball

Arrêté du 30 juillet 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de volley-ball

Arrêté du 21 août 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’athlétisme

Arrêté du 22 août 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de natation

Arrêté du 22 août 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’escrime

Arrêté du 22 août 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de surf

Équipements sportifs

Avis no 2018-001 du 20 juin 2018 de la Commission d’examens des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES) sur les projets de règlements relatifs aux équipements dédiés aux disciplines de karting, de circuits asphalte et de circuits tout terrain

Jeunesse et vie associative

Instruction no DJEPVA/SD1B/2018/075 du 15 mai 2018 relative au fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) et à l’utilisation de ses crédits déconcentrés

Instruction nº DJEPVA/2018/082 du 26 juin 2018 relative aux modalités de contrôle et d’évaluation des accueils collectifs de mineurs en période estivale