MINISTÈRE DES SPORTS
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE


Sommaire chronologique

28 janvier 2019

Convention de délégation de gestion du 28 janvier 2019 relative à la mutualisation du système d’information « SOCLE-RH »

19 avril 2019

Convention de délégation de gestion du 19 avril 2019 relative à la mutualisation du système d’information « SOCLE-RH »

1er octobre 2019

Convention de service du 1er octobre 2019 relative à la mutualisation du système d’information « SOCLE-RH »

19 novembre 2019

Arrêté du 19 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 19 décembre 2018 portant désignation des représentants du personnel au comité technique unique d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales et de la santé, du travail et de l’emploi, de la jeunesse et des sports

6 décembre 2019

Instruction interministérielle no DGS/EA3/DS/B1/2019/253 du 6 décembre 2019 relative à la mise en œuvre de la stratégie nationale sport santé (SNSS) 2019-2024 par les agences régionales de santé et les directions régionales et départementales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

19 décembre 2019

Arrêté du 19 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 4 février 2009 pris en application de l’article 1er du décret no 93-710 du 27 mars 1993

20 décembre 2019

Avenant du 20 décembre 2019 à la convention de délégation de gestion du 1er octobre 2019 entre la secrétaire générale des MENJ et MESRI, la cheffe de l’inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche et la secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales

31 décembre 2019

Arrêté du 31 décembre 2019 portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail unique d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales et de la santé, du travail et de l’emploi, de la jeunesse et des sports

Arrêté du 31 décembre 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de boxe

Arrêté du 31 décembre 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

Arrêté du 31 décembre 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

Arrêté du 31 décembre 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

Arrêté du 31 décembre 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française des sports de glace

Arrêté du 31 décembre 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de boxe

Arrêté du 31 décembre 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de roller et skateboard

Arrêté du 31 décembre 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la fédération française de canoë-kayak

Arrêté du 31 décembre 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française des sports de glace

Arrêté du 31 décembre 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de hockey sur gazon

Arrêté du 31 décembre 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

Non daté

Commission professionnelle consultative « sport et animation » instituée auprès des ministres chargés des sports, de la jeunesse, de l’éducation nationale, des armées, de la justice et de l’enseignement supérieur : programme biennal prévisionnel 2020 et 2021