MINISTÈRE DES SPORTS


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 20 février 2018 modifiant l’arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel placé auprès des ministres chargés de la jeunesse et des sports

Arrêté du 20 février 2018 modifiant l’arrêté du 22 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail unique d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, de la jeunesse et des sports

Administration centrale

Convention de délégation de gestion du 12 décembre 2017 entre la DSI et la DINSIC relative à l’utilisation du marché audit

Convention de délégation de gestion du 5 janvier 2018 entre le ministre de l’éducation nationale et la ministre des solidarités et de la santé relative au programme 163 « Jeunesse et vie associative »

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

AFLD

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-55 du 6 juillet 2017 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-56 du 6 juillet 2017 relative à M. Rod DABRIOU

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-64 du 6 septembre 2017 relative à M. I... J.

Résumé de la décision de l’AFLD du 6 septembre 2017 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD du 6 septembre 2017 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD du 6 septembre 2017 relative à M. K... L.

Résumé de la décision de l’AFLD du 20 septembre 2017 relative à M. K… L.

Résumé de la décision de l’AFLD du 20 septembre 2017 relative à M. I... J.

Résumé de la décision de l’AFLD du 20 septembre 2017 relative à M. M… N.

Résumé de la décision de l’AFLD du 20 septembre 2017 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD du 5 octobre 2017 relative à M. M… N.

Résumé de la décision de l’AFLD du 5 octobre 2017 relative à M. A… B.

CNDS

Décision DG no 2018-05 du 16 janvier 2018 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Guadeloupe

Décision DG no 2018-07 du 26 janvier 2018 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Île-de-France

Distinctions honorifiques

Instruction no CABINET/2018/37 du 14 février 2018 relative à l’envoi des propositions de candidatures à la médaille d’argent et à la médaille d’or de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif au titre de la promotion du 14 juillet 2018

Listes des récipiendaires à qui est décernée une lettre de félicitations pour les services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Sport

Instruction interministérielle no DS/DGFIP/2017/364 du 28 décembre 2017 relative à la publication de la nomenclature M99 applicable aux centres de ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS)

Associations et instances sportives

Arrêté du 28 novembre 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de badminton

Arrêté du 3 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française du sport d’entreprise

Arrêté du 3 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la fédération française de cyclotourisme

Arrêté du 3 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de randonnée pédestre

Arrêté du 3 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française sports pour tous

Arrêté du 3 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française d’éducation physique et de gymnastique volontaire

Arrêté du 3 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de kick-boxing, muay thaï et disciplines associées

Arrêté du 3 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de spéléologie

Arrêté du 3 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération sportive et culturelle de France

Arrêté du 3 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de la retraite sportive

Arrêté du 3 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française handisport

Arrêté du 3 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération sportive des associations sportives des postes, télégraphes et téléphones

Arrêté du 3 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de char à voile

Arrêté du 3 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de l’Union française des œuvres laïques d’éducation physique

Arrêté du 4 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’haltérophilie-musculation

Arrêté du 4 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de triathlon

Arrêté du 4 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de natation

Arrêté du 15 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’athlétisme

Arrêté du 29 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

Arrêté du 29 janvier 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de tennis de table

Arrêté du 2 février 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de tennis de table

Arrêté du 2 février 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de la randonnée pédestre

Arrêté du 2 février 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de la retraite sportive

Arrêté du 12 février 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de taekwondo

Équipements sportifs

Avis no 2017-002 du 6 décembre 2017 de la commission d’examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES) sur le projet de règlement relatif aux équipements et installations sportives de hockey sur gazon

Jeunesse et vie associative

Instruction no DJEPVA/2017-154 du 1er  décembre 2017 relative au label « Information Jeunesse »

Instruction interministérielle no DJEPVA/DGCS/CGET/2017-194 du 19 décembre 2017 relative aux subventions d’appui au secteur associatif versées par l’intermédiaire du Fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire (FONJEP) sur les crédits des programmes 163 et 147 pour les secteurs « Jeunesse et éducation populaire », « Cohésion sociale » et « Politique de la ville »