MINISTÈRE DES SPORTS
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 29 janvier 2019 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des adjoints administratifs

Arrêté du 29 janvier 2019 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des adjoints techniques

Arrêté du 29 janvier 2019 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des secrétaires administratifs

Arrêté du 21 février 2019 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail unique d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales et de la santé, du travail et de l’emploi, de la jeunesse et des sports

Arrêté du 21 février 2019 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail unique d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales et de la santé, du travail et de l’emploi, de la jeunesse et des sports

Arrêté du 26 février 2019 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel unique placé auprès des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, de la jeunesse et des sports

Arrêté du 8 mars 2019 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel unique placé auprès des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, de la jeunesse et des sports

Arrêté du 15 mars 2019 relatif à l’avancement à la classe exceptionnelle du corps des conseillers d’éducation populaire et de jeunesse au titre de l’année 2017

Arrêté du 15 mars 2019 relatif à l’avancement à la classe exceptionnelle du corps des conseillers d’éducation populaire et de jeunesse au titre de l’année 2018

Administration centrale

Arrêté du 12 mars 2019 portant désignation des représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail unique d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales et de la santé, du travail et de l’emploi, de la jeunesse et des sports

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Sport

Instruction no DS/DSC1/2019/56 du 13 mars 2019 relative aux modalités d’expertise et d’organisation des mesures de compensation applicables aux demandes de libre établissement ou de prestations de services des ressortissants de l’Union européenne pour l’activité du canyonisme

Associations et instances sportives

Arrêté du 4 mars 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’athlétisme

Arrêté du 12 mars 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de tennis

Arrêté du 12 mars 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de montagne et d’escalade

Arrêté du 15 mars 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de tennis

Arrêté du 18 mars 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de tennis

Arrêté du 18 mars 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de tennis

Arrêté du 1er avril 2019 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de hockey sur glace