MINISTÈRE DES SPORTS


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Décision du 5 avril 2018 portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle du programme 350 « Jeux olympiques et paralympiques 2024 »

Instruction no DRH/SD3C/2018/12 du 2 janvier 2018 relative à l’organisation de la santé et à la sécurité au travail, au sein des services déconcentrés, des établissements publics, écoles et instituts

Instruction no SG/HFDS/PDS/2018/54 du 31 janvier 2018 relative à la mise en œuvre du plan Vigipirate au sein des périmètres des ministères sociaux

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

Arrêté du 18 avril 2018 portant nomination au comité d’orientation du Musée national du sport

CNDS

Décision DG no 2018-08 du 8 mars 2018 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Nouvelle-Aquitaine

Décision DG no 2018-10 du 16 mars 2018 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Provence-Alpes-Côte d’Azur

Décision DG no 2018-12 du 16 avril 2018 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Mayotte

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Professions du sport et de la jeunesse

Arrêté du 28 mars 2018 portant création de la mention « char à voile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0081 du 7 avril 2018)

Arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0081 du 7 avril 2018)

Arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0081 du 7 avril 2018)

Arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0084 du 11 avril 2018)

Sport

Associations et instances sportives

Arrêté du 16 février 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de gymnastique

Arrêté du 27 février 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de lutte

Arrêté du 16 mars 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de basketball

Arrêté du 16 mars 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française sport pour tous

Équipements sportifs

Instruction no DS/DSB3/2018/88 du 23 mars 2018 relative aux modalités de mise en œuvre des appels à projets dédiés aux investissements nationaux en matière d’équipements sportifs en 2018, conformément au décret no 99-1060 du 16 décembre 1999 relatif aux subventions de l’État pour des projets d’investissement