MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel placé auprès des ministres chargés de la jeunesse et des sports

Arrêté du 8 juillet 2016 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel placé auprès des ministres chargés de la jeunesse et des sports

Instruction no SGMCAS/POLE-MOD/2016/212 du 24 juin 2016 relative à la mise en œuvre du droit de saisine par voie électronique (SVE) dans le réseau JSCS

Administration centrale

Arrêté du 20 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 22 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail unique d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaire sociales, de la santé, des droits des femmes, de la jeunesse et des sports

Arrêté du 9 septembre 2016 portant création et règlement d’un concours dénommé « Openfield16 » pour l’année 2016

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

AFLD

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-14 du 3 février 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-15 du 3 février 2016 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-16 du 3 février 2016 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-17 du 3 février 2016 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-18 du 3 février 2016 relative à M. I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-19 du 3 février 2016 relative à Mme K… L. 

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-20 du 3 février 2016 relative à M. M… N.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-21 du 17 février 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-22 du 17 février 2016 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-23 du 17 février 2016 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-24 du 17 février 2016 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-25 du 17 février 2016 relative à M. i… J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-26 du 17 février 2016 relative à M. K… L.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-27 du 2 mars 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-28 du 2 mars 2016 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D 2016-29 du 2 mars 2016 relative à Mme E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D 2016-30 du 2 mars 2016 relative à Mme G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-31 du 2 mars 2016 relative à M. I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-32 du 2 mars 2016 relative à M. K… L.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-33 du 9 mars 2016 relative à M. M… N.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-34 du 9 mars 2016 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D 2016-35 du 9 mars 2016 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-36 du 9 mars 2016 relative à Mme E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D 2016-37 du 9 mars 2016 relative à M. I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D 2016-38 du 9 mars 2016 relative à M. M… N.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D 2016-39 du 9 mars 2016 relative à M. K… L.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D 2016-40 du 9 mars 2016 relative à Mme Q… R.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D 2016-41 du 24 mars 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D 2016-42 du 24 mars 2016 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D 2016-43 du 24 mars 2016 relative à Mme E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D 2016-44 du 24 mars 2016 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D 2016-45 du 7 avril 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-46 du 7 avril 2016 relative à Mme C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D 2016-47 du 7 avril 2016 relative à Mme E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-48 du 21 avril 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-50 du 21 avril 2016 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-52 du 21 avril 2016 relative à Mme I… J.

CNDS

Décision DG no 2016-30 du 13 mai 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Bretagne

ASC

Instruction no ASC/2016/203 du 23 juin 2016  relative aux modalités de mise en œuvre du service civique au deuxième semestre 2016

Distinctions honorifiques

Instruction no CABINET/DDH/2016/228 du 13 juillet 2016 relative à la liste des personnes habilitées à remettre, lors d’une cérémonie, la médaille de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif

Instruction no CABINET/DDH/2016/229 du 13 juillet 2016 relative à l’envoi des propositions de candidatures à la médaille d’or et à la médaille d’argent de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif au titre de la promotion du 1er  janvier 2017

Listes des récipiendaires à qui est décernée une lettre de félicitations pour les services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Professions du sport et de la jeunesse

Arrêté du 18 juillet 2016 portant création de la mention « loisirs tous publics » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « animateur » (JORF no 172 du 26 juillet 2016)

Instruction no DJEPVA/SD2A/2016/216 du 4 juillet 2016 relative à l’évaluation et au contrôle des organismes de formation habilités à organiser des sessions conduisant à la délivrance des brevets d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) et de directeur (BAFD) en accueils collectifs de mineurs

Note d’information no DJEPVA/SD2A/2016/231 du 12 juillet 2016 relative à la préparation de l’habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d’accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er  janvier 2017 au 31 janvier 2020

Sport

Arrêté du 25 juillet 2016 portant création et règlement des prix de l’Observatoire de l’économie du sport

Associations et instances sportives

Arrêté du 19 juillet 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de hockey sur glace

Arrêté du 27 juillet 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’haltérophilie

Arrêté du 4 août 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de volley-ball

Arrêté du 17 août 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’escrime

Arrêté du 17 août 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française des sports de glace

Arrêté du 17 août 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de karaté

Instruction no DS/DSB4/2016/236 du 19 juillet 2016 relative au renouvellement des équipes techniques régionales

Jeunesse et vie associative

Instruction no DJEPVA/SD1A/2016/227 du 12 juillet 2016 relative à la stratégie « information jeunesse »