MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Instruction DFAS/BBS no 2015-183 du 12 juin 2015 relative à la politique du voyage en vigueur au sein des ministères chargés des affaires sociales

Note de service DRH/SD3 no 2015-243 du 10 juillet 2015 portant sur les modalités d’organisation du télétravail dans les ministères sociaux

Administration centrale

Arrêté du 4 juillet 2015 portant règlement intérieur du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du département ministériel relevant de la jeunesse et des sports

Convention de délégation de gestion du 29 juillet 2015 entre la direction des finances, des achats et des services et le secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales relative à certaines dépenses de fonctionnement courant du programme 124 « conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative »

Convention de délégation de gestion du 30 juillet 2015 entre la direction des finances, des achats et des services et la direction des ressources humaines relative à certaines dépenses de fonctionnement courant du programme 124 « conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative »

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

AFLD

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-30 du 7 mai 2015 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-31 du 7 mai 2015 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-32 du 20 mai 2015 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-33 du 20 mai 2015 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-34 du 11 juin 2015 relative à M. X...

CNDS

Décision no 2015-08 DG du 30 juillet 2015 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Auvergne

Décision no 2015-09 DG du 19 août 2015 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Provence-Alpes-Côte d’Azur

Distinctions honorifiques

Listes des récipiendaires à qui est décernée une lettre de félicitations pour les services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Professions du sport et de la jeunesse

Arrêté du 26 juin 2015 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau (JORF no 0155 du 7 juillet 2015)

Note de service DS/DSC2 no 2015-201 du 10 juin 2015 relative au nouveau cadre réglementaire de la gratification des stagiaires au cours de leur période d’alternance en entreprise pour les formations professionnelles diplômantes de l’animation et du sport

Note d’information DJEPVA/A3 no 2015-264 du 4 août 2015 relative à la préparation de l’habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d’accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2016 au 31 janvier 2019

Sport

Associations et instances sportives

Arrêté du 6 juillet 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de badminton

Arrêté du 6 juillet 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de handball

Arrêté du 6 juillet 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de hockey sur gazon

Arrêté du 8 juillet 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de volley-ball

Arrêté du 17 juillet 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la fédération française du sport automobile

Arrêté du 21 juillet 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’haltérophilie

Arrêté du 21 juillet 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de lutte

Arrêté du 31 juillet 2015 portant adoption du code de déontologie des agents de l’État exerçant les missions de conseiller technique sportif auprès d’une fédération sportive agréée

Arrêté du 3 août 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’athlétisme

Arrêté du 3 août 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de canoë-kayak

Arrêté du 3 août 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de basket-ball

Équipements sportifs

Avis no 2015-001 du 16 juin 2015 de la commission d’évaluation des projets de règlement fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES) sur le projet de règlement fédéral des équipements sportifs de handball

Avis no 2015-002 du 16 juin 2015 de la commission d’évaluation des projets de règlement fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES) sur le projet de règlement fédéral des installations sportives de futsal

Jeunesse et vie associative

Circulaire DJEPVA/DIR n° 2015-219 du 22 juin 2015 relative à la mise en œuvre des mesures jeunesse, éducation populaire et vie associative du comité interministériel à l’égalité et à la citoyenneté du 6 mars 2015