MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Décision du 4 septembre 2014 portant désignation des membres du comité de maîtrise des risques financiers au sein du comité stratégique de maîtrise des risques des ministères chargés des affaires sociales

Délégation de gestion du 9 septembre 2014 entre la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILD & CA) et le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

Arrêté du 26 septembre 2014 portant nomination du président du conseil d’administration de l’École nationale des sports de montagne

Arrêté du 21 octobre 2014 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire

AFLD

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-40 du 18 juin 2014 relative à M. X… Y.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-41 du 18 juin 2014 relative à M. R… S.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-42 du 18 juin 2014 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-43 du 3 juillet 2014 relative à Mme X… Y. 

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-44 du 3 juillet 2014 relative à M. A… B.

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Professions du sport et de la jeunesse

Note de service DS/DSC2 no 2014-277 du 6 octobre 2014 relative aux rôle et missions des coordonnateurs nationaux des diplômes de la jeunesse et des sports

ville

Instruction no cabinet 2014-291 du 15 octobre 2014 relative aux modalités opérationnelles d’élaboration des contrats de ville