MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire chronologique

18 juin 2014

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-40 du 18 juin 2014 relative à M. X… Y.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-41 du 18 juin 2014 relative à M. R… S.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-42 du 18 juin 2014 relative à M. C… D.

3 juillet 2014

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-43 du 3 juillet 2014 relative à Mme X… Y. 

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-44 du 3 juillet 2014 relative à M. A… B.

4 septembre 2014

Décision du 4 septembre 2014 portant désignation des membres du comité de maîtrise des risques financiers au sein du comité stratégique de maîtrise des risques des ministères chargés des affaires sociales

9 septembre 2014

Délégation de gestion du 9 septembre 2014 entre la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILD & CA) et le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

26 septembre 2014

Arrêté du 26 septembre 2014 portant nomination du président du conseil d’administration de l’École nationale des sports de montagne

6 octobre 2014

Note de service DS/DSC2 no 2014-277 du 6 octobre 2014 relative aux rôle et missions des coordonnateurs nationaux des diplômes de la jeunesse et des sports

15 octobre 2014

Instruction no cabinet 2014-291 du 15 octobre 2014 relative aux modalités opérationnelles d’élaboration des contrats de ville

21 octobre 2014

Arrêté du 21 octobre 2014 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire