MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire chronologique

2 juillet 2015

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-35 du 2 juillet 2015 relative à M. C. D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-36 du 2 juillet 2015 relative à M. A. B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-37 du 2 juillet 2015 relative à M. E. F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-38 du 2 juillet 2015 relative à Mme G. H.

Résumé de la décision no D 2015-39 du 2 juillet 2015 relative à M. I. J.

21 juillet 2015

Instruction CABINET no 2015-242 du 21 juillet 2015 relative à l’envoi des propositions de candidatures à la médaille d’or et à la médaille d’argent de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif au titre de la promotion du 1er  janvier 2016

26 août 2015

Circulaire DS/DJEPVA/DS.C3 no 2015-275 du 26 août 2015 relative au développement de l’emploi et à la professionnalisation de l’encadrement dans les champs du sport et de l’animation

3 septembre 2015

Arrêté du 3 septembre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de badminton

Arrêté du 3 septembre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de volley-ball

Arrêté du 3 septembre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de sauvetage et de secourisme

Arrêté du 3 septembre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de handball

Arrêté du 3 septembre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de badminton

22 septembre 2015

Arrêté du 22 septembre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de tennis de table

Arrêté du 22 septembre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de triathlon

Arrêté du 22 septembre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de roller-sports

23 septembre 2015

Convention de délégation de gestion du 23 septembre 2015 entre la direction des finances, des achats et des services et la direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative relative à certaines dépenses de fonctionnement courant du programme 124 « conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative »

24 septembre 2015

Arrêté du 24 septembre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de tennis de table

30 septembre 2015

Instruction DS/DS.C3 no 2015-298 du 30 septembre 2015 relative au développement des dispositifs régionaux d’observation de l’emploi et des formations (DROEF) dans les champs du sport et de l’animation

8 octobre 2015

Arrêté du 8 octobre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de natation

12 octobre 2015

Arrêté du 12 octobre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de judo

Arrêté du 12 octobre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de vol à voile

Arrêté du 12 octobre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de natation

Arrêté du 12 octobre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de taekwondo

13 octobre 2015

Arrêté du 13 octobre 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de vol à voile

26 octobre 2015

Arrêté du 26 octobre 2015 relatif à l’Observatoire de l’économie du sport

Arrêté du 26 octobre 2015 portant nomination des membres de l’Observatoire de l’économie du sport