MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration centrale

Arrêté du 9 février 2017 portant inscription sur un tableau d’avancement

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

Arrêté du 29 mars 2017 portant nomination au comité d’orientation du Musée national du sport et désignation de son président

AFLD

Résumé de la décision de l’AFLD n° D. 2016-89 du 10 novembre 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-90 du 10 novembre 2016 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD n° D. 2016-91 du 10 novembre 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-92 du 23 novembre 2016 relative à Mme A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-93 du 23 novembre 2016 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-94 du 23 novembre 2016 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-96 du 7 décembre 2016 relative à Mme A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-97 du 22 décembre 2016 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-98 du 22 décembre 2016 relative à Mme C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-01 du 5 janvier 2017 relative à Mme C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-02 du 5 janvier 2017 relative à M. E… F. .

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-04 du 19 janvier 2017 relative à M. C… D.

CNDS

Décision DG no 2017-16 du 14 mars 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Île-de-France

Décision DG no 2017-17 du 13 avril 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Saint-Pierre-et-Miquelon

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Professions du sport et de la jeunesse

Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu’à la classe III, en eau calme et en mer jusqu’à 4 Beaufort » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0059 du 10 mars 2017)

Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0059 du 10 mars 2017)

Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0059 du 10 mars 2017)

Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « activités du cirque » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « animateur » (JORF no 0059 du 10 mars 2017)

Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « animation culturelle » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « animateur » (JORF no 0059 du 10 mars 2017)

Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « éducation à l’environnement vers un développement durable » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « animateur » (JORF no 0059 du 10 mars 2017)

Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0059 du 10 mars 2017)

Arrêté du 6 mars 2017 portant création du certificat complémentaire « enseignement en milieu aménagé » associé à la mention « parapente » du diplôme d’État de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et à la mention « parapente » du diplôme d’État supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (JORF no 0063 du 15 mars 2017)

Sport

Instruction no DS/DSC1/2017/91 et no DGER/SDPFE/2017-233 du 16 mars 2017 relative à la mise en œuvre de la convention-cadre signée entre le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt et le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

Associations et instances sportives

Arrêté du 16 février 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française d’escrime

Arrêté du 16 février 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de canoë-kayak

Arrêté du 16 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de boxe

Arrêté du 17 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de tennis

Arrêté du 20 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’aviron

Arrêté du 20 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de judo

Arrêté du 20 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de gymnastique

Arrêté du 20 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’aviron

Arrêté du 20 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de rugby à XIII

Arrêté du 23 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de canoë-kayak

Arrêté du 27 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de motocyclisme

Arrêté du 31 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de volley-ball

Arrêté du 10 avril 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de karaté et disciplines associées

Arrêté du 19 avril 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de tennis de table

Arrêté du 19 avril 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de canoë-kayak

VILLE

Instruction no CGET/DVCU/PP/2017/87 du 10 mars 2017 relative à la concrétisation des engagements de droit commun dans les contrats de ville