MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire chronologique

10 novembre 2016

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-89 du 10 novembre 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-90 du 10 novembre 2016 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-91 du 10 novembre 2016 relative à M. A… B.

23 novembre 2016

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-92 du 23 novembre 2016 relative à Mme A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-93 du 23 novembre 2016 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-94 du 23 novembre 2016 relative à M. E… F.

7 décembre 2016

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-96 du 7 décembre 2016 relative à Mme A… B.

22 décembre 2016

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-97 du 22 décembre 2016 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-98 du 22 décembre 2016 relative à Mme C… D.

5 janvier 2017

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-01 du 5 janvier 2017 relative à Mme C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-02 du 5 janvier 2017 relative à M. E… F.

19 janvier 2017

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2017-04 du 19 janvier 2017 relative à M. C… D.

9 février 2017

Arrêté du 9 février 2017 portant inscription sur un tableau d’avancement

16 février 2017

Arrêté du 16 février 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française d’escrime

Arrêté du 16 février 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de canoë-kayak

27 février 2017

Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu’à la classe III, en eau calme et en mer jusqu’à 4 Beaufort » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0059 du 10 mars 2017)

Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0059 du 10 mars 2017)

Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0059 du 10 mars 2017)

Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « activités du cirque » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « animateur » (JORF no 0059 du 10 mars 2017)

Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « animation culturelle » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « animateur » (JORF no 0059 du 10 mars 2017)

Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « éducation à l’environnement vers un développement durable » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « animateur » (JORF no 0059 du 10 mars 2017)

Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0059 du 10 mars 2017)

6 mars 2017

Arrêté du 6 mars 2017 portant création du certificat complémentaire « enseignement en milieu aménagé » associé à la mention « parapente » du diplôme d’État de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et à la mention « parapente » du diplôme d’État supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (JORF no 0063 du 15 mars 2017)

10 mars 2017

Instruction no CGET/DVCU/PP/2017/87 du 10 mars 2017 relative à la concrétisation des engagements de droit commun dans les contrats de ville

14 mars 2017

Décision DG no 2017-16 du 14 mars 2017 portant nomination du délégué territorial adJOint du Centre national pour le développement du sport Île-de-France

16 mars 2017

Arrêté du 16 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de boxe

Instruction no DS/DSC1/2017/91 et no DGER/SDPFE/2017-233 du 16 mars 2017 relative à la mise en œuvre de la convention-cadre signée entre le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt et le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

17 mars 2017

Arrêté du 17 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de tennis

20 mars 2017

Arrêté du 20 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’aviron

Arrêté du 20 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de judo

Arrêté du 20 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de gymnastique

Arrêté du 20 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’aviron

Arrêté du 20 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de rugby à XIII

23 mars 2017

Arrêté du 23 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de canoë-kayak

27 mars 2017

Arrêté du 27 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de motocyclisme

29 mars 2017

Arrêté du 29 mars 2017 portant nomination au comité d’orientation du Musée national du sport et désignation de son président

31 mars 2017

Arrêté du 31 mars 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de volley-ball

10 avril 2017

Arrêté du 10 avril 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de karaté et disciplines associées

13 avril 2017

Décision DG no 2017-17 du 13 avril 2017 portant nomination du délégué territorial adJOint du Centre national pour le développement du sport Saint-Pierre-et-Miquelon

19 avril 2017

Arrêté du 19 avril 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de tennis de table

Arrêté du 19 avril 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de canoë-kayak