MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Décision du 11 janvier 2016 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d’unités opérationnelles du programme 163 « Jeunesse et vie associative »

Décision du 12 janvier 2016 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d’unités opérationnelles du programme 219 « Sport »

Circulaire DRH/SD3 no 2015-376 du 4 décembre 2015 relative à la mise en œuvre au sein des administrations du programme national de réduction du tabagisme 2014-2019 et à leur exemplarité

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

AFLD

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-43 du 24 septembre 2015 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-44 du 24 septembre 2015 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-45 du 24 septembre 2015 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-46 du 24 septembre 2015 relative à MM. G… H., I… J. et K… L.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-47 du 8 octobre 2015 relative à Mme C... D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2015-48 du 8 octobre 2015 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-49 du 8 octobre 2015 relative à M. E... F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-50 du 8 octobre 2015 relative à M. G... H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-51 du 8 octobre 2015 relative à M. I... J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-52 du 22 octobre 2015 relative à M. C... D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-53 du 22 octobre 2015 relative à M. E... F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-54 du 22 octobre 2015 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-55 du 22 octobre 2015 relative à M. I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-56 du 22 octobre 2015 relative à Mme G... H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-58 du 22 octobre 2015 relative à M. M... N.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-59 du 5 novembre 2015 relative à M. A... B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-60 du 5 novembre 2015 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-61 du 5 novembre 2015 relative à M. G... H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-62 du 5 novembre 2015 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-63 du 19 novembre 2015 relative à Mme A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-65 du 19 novembre 2015 relative à M. E... F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-66 du 19 novembre 2015 relative à M. G... H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-64 du 2 décembre 2015 relative à M. I... J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-67 du 2 décembre 2015 relative à M. A... B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-69 du 2 décembre 2015 relative à M. E... F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-70 du 2 décembre 2015 relative à Mme G... H.

CNDS

Décision DG no 2016-07 du 26 janvier 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Bourgogne - Franche-Comté

Décision DG no 2016-08 du 27 janvier 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine

Décision DG no 2016-09 du 28 janvier 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Normandie

Décision DG no 2016-11 du 29 janvier 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport des Pays de la Loire et de la Loire-Atlantique

Décision DG no 2016-12 du 1er  février 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

Décision DG n° 2016-13 du 3 février 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Centre-Val de Loire

Décision DG no 2016-14 du 10 février 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Auvergne - Rhône-Alpes

Décision DG no 2016-16 du 22 février 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport La Réunion

Décision DG no 2016-17 du 26 février 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

ASC

Instruction ASC no 2016-17 du 14 janvier 2016 relative aux modalités de mise en œuvre du service civique en 2016

Distinctions honorifiques

Instruction no CABINET/2016/32 du 5 février 2016 relative à l’envoi des propositions de candidatures à la médaille d’or et à la médaille d’argent de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif au titre de la promotion du 14 juillet 2016

Liste des récipiendaires à qui est décernée, au titre du contingent ministériel, une lettre de félicitations pour les services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Professions du sport et de la jeunesse

Arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu’au 31 décembre 2015 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : Arrêtés) (JORF no 0036 du 12 février 2016)

Sport

Associations et instances sportives

Arrêté du 12 janvier 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de tir

Arrêté du 12 janvier 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de football américain

Arrêté du 12 janvier 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de voile

Arrêté du 22 janvier 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’aviron

Arrêté du 8 février 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de pelote basque

Arrêté du 23 février 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de hockey sur glace

Jeunesse et vie associative

Instruction interministérielle DJEPVA/A1/DéGEOM n° 2015-357 du 7 décembre 2015 relative à la mise en œuvre déconcentrée d’un appel à projet « Essaimage DOM » du fonds d’expérimentation pour la jeunesse (FEJ)

Instruction DJEPVA/BRI no 2016-18 du 14 janvier 2016 relative à la mobilité internationale des jeunes et à la coopération européenne et internationale