MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE


Sommaire chronologique

9 janvier 2014

Résumé de la décision du 9 janvier 2014 relative à M. …

Résumé de la décision du 9 janvier 2014 relative à M. …

Résumé de la décision du 9 janvier 2014 relative à M. …

23 janvier 2014

Résumé de la décision du 23 janvier 2014 relative à M. …

Résumé de la décision du 23 janvier 2014 relative à Mme …

Résumé de la décision du 23 janvier 2014 relative à M. …

Résumé de la décision du 23 janvier 2014 relative à M. …

Résumé de la décision du 23 janvier 2014 relative à M. …

Résumé de la décision du 23 janvier 2014 relative à M. …

28 janvier 2014

Arrêté du 28 janvier 2014 portant création de la spécialité « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (JORF no 0041 du 18 février 2014)

Note de service DS/DSA4 no 2014-31 du 28 janvier 2014 relative à la procédure d’agrément des centres de formation des clubs professionnels

19 février 2014

Résumé de la décision du 19 février 2014 relative à M. …

Résumé de la décision du 19 février 2014 relative à M. …

Résumé de la décision du 19 février 2014 relative à M. …

Résumé de la décision du 19 février 2014 relative à M. …

27 février 2014

Avis no 2014-001 du 27 février 2014 rendu par la commission d’examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES) sur le projet de règlement des terrains et installations sportives présenté par la Fédération française de football

Avis no 2014-002 du 27 février 2014 rendu par la commission d’examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES) sur le projet de règlement de l’éclairage des installations sportives présenté par la Fédération française de football

4 mars 2014

Décision no 2014-01 DG du 4 mars 2014 portant nomination de la déléguée territoriale adjointe du Centre national pour le développement du sport de Haute-Normandie

24 mars 2014

Arrêté du 24 mars 2014 portant inscription sur un tableau d’avancement

Arrêté du 24 mars 2014 portant inscription sur un tableau d’avancement

Arrêté du 24 mars 2014 portant inscription sur un tableau d’avancement

3 avril 2014

Décision no 2014-16 du 3 avril 2014 portant modification de la décision no 2014-08 relative à la représentation au comité technique du Centre national pour le développement du sport

24 avril 2014

Arrêté du 24 avril 2014 portant inscription sur un tableau d’avancement

25 avril 2014

Arrêté du 25 avril 2014 fixant le montant maximal d’aide et de prêt susceptible d’être attribué par l’administration après avis de la commission consultative d’attribution des aides et des prêts ou de la commission d’attribution des secours et des prêts

15 mai 2014

Arrêté du 15 mai 2014 portant nomination à la commission de recours des agents de l’Office franco-allemand pour la jeunesse