MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 16 décembre 2015 portant inscription sur un tableau d’avancement

Arrêté du 26 février 2016 fixant la composition nominative de la commission chargée de donner des avis en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenus aux personnels non titulaires

Arrêté du 21 mars 2016 portant inscription sur un tableau d’avancement

Arrêté du 21 mars 2016 portant inscription sur un tableau d’avancement

Arrêté du 18 avril 2016 portant inscription sur un tableau d’avancement

Services déconcentrés

Note d’information no DRH/SD2/2016/134 du 15 février 2016 relative à la résidence administrative des agents des DR(D)JSCS dans le cadre de la réforme territoriale

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

AFLD

Résumé de la décision de l’AFLD nº D 2015-41 du 10 septembre 2015 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-68 du 2 décembre 2015 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-71 du 16 décembre 2015 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-73 du 16 décembre 2015 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-74 du 16 décembre 2015 relative à M. I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-01 du 7 janvier 2016 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-02 du 7 janvier 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-03 du 7 janvier 2016 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-04 du 7 janvier 2016 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-05 du 7 janvier 2016 prise à l’encontre de M. I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-06 du 7 janvier 2016 relative à M. K… L.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-07 du 21 janvier 2016 relative à Mme C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-08 du 21 janvier 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-09 du 21 janvier 2016 relative à Mme E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-10 du 21 janvier 2016 relative à M. i… J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-11 du 21 janvier 2016 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-12 du 21 janvier 2016 relative à M. M… N.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-13 du 21 janvier 2016 relative à Mme K… L.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-14 du 3 février 2016 relative à M. A… B.

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Sport

Arrêté du 30 avril 2016 portant nomination des membres de l’Observatoire de l’économie du sport

Instruction no DS/DSB4/2016/54 du 25 février 2016 relative à l’impact de l’organisation territoriale de la République sur la mise en œuvre des politiques sportives

Associations et instances sportives

Arrêté du 10 mars 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de karaté

Arrêté du 10 mars 2016 modifiant la liste des agents relevant du ministre chargé des sports habilités à rechercher et constater les infractions du code du sport

Arrêté du 17 mars 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski nautique

Arrêté du 25 mars 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’équitation

Arrêté du 25 mars 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de triathlon

Arrêté du 11 avril 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de karaté

Équipements sportifs

Avis no 2016-001 du 10 mars 2016 de la commission d’évaluation des projets de règlement fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES) sur le projet de règlement relatif aux bassins de natation

Jeunesse et vie associative

Instruction no DS/C3/DJEPVA/2016/65 du 4 mars 2016 relative au déploiement du dispositif SESAME en 2016

VILLE

Instruction no DGEFP/MIJ/CGET/2016/35 du 10 février 2016 relative à la convention pluriannuelle d’objectifs (CPO) entre l’État, représenté par les DIRECCTE et les DRJSCS, et les écoles de la deuxième chance

Instruction interministérielle no DGEFP/MIJ/CGET/2016/67 du 8 mars 2016 relative à la mise en œuvre du plan de développement du parrainage prévu par le comité interministériel pour l’égalité et la citoyenneté