MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 13 mai 2016 portant inscription sur une liste d’aptitude

Arrêté du 3 juin 2016 portant inscription sur la liste d’aptitude au grade d’inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe

Décision du 31 mai 2016 portant désignation de membres du comité de maîtrise des risques financiers au sein du comité stratégique de maîtrise des risques des ministères chargés des affaires sociales

Administration centrale

Arrêté du 1er  juin 2016 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2014 portant désignation des représentants du personnel au comité technique d’administration centrale unique institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, de la jeunesse et des sports

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

AFLD

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-07 du 21 janvier 2016 relative à Mme C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-08 du 21 janvier 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-09 du 21 janvier 2016 relative à Mme E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-10 du 21 janvier 2016 relative à M.  I … J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-11 du 21 janvier 2016 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-12 du 21 janvier 2016 relative à M. M… N.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-13 du 21 janvier 2016 relative à Mme K… L.

CNDS

Décision DG no 2016-25 du 31 mai 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Guyane

Décision DG no 2016-26 du 6 juin 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Nord-Pas-de-Calais-Picardie

OFQJ

Arrêté du 7 juin 2016 modifiant l’arrêté du 6 octobre 2015 portant nomination des membres français du conseil d’administration de l’Office franco-québécois pour la jeunesse (OFQJ)

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Professions du sport et de la jeunesse

Arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « patinage sur glace » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JO RF no 153 du 2 juillet 2016)

Arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JO RF no 153 du 2 juillet 2016)

Arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JO RF no 153 du 2 juillet 2016)

Sport

Associations et instances sportives

Arrêté du 2 mai 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française du sport automobile

Arrêté du 10 mai 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’haltérophilie

Arrêté du 13 juin 2016 modifiant la liste des agents relevant du ministre chargé des sports habilités à rechercher et constater les infractions du code du sport