MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire chronologique

21 janvier 2016

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-07 du 21 janvier 2016 relative à Mme C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-08 du 21 janvier 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-09 du 21 janvier 2016 relative à Mme E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-10 du 21 janvier 2016 relative à M.  I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-11 du 21 janvier 2016 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-12 du 21 janvier 2016 relative à M. M… N.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2016-13 du 21 janvier 2016 relative à Mme K… L.

2 mai 2016

Arrêté du 2 mai 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française du sport automobile

10 mai 2016

Arrêté du 10 mai 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’haltérophilie

13 mai 2016

Arrêté du 13 mai 2016 portant inscription sur une liste d’aptitude

31 mai 2016

Décision du 31 mai 2016 portant désignation de membres du comité de maîtrise des risques financiers au sein du comité stratégique de maîtrise des risques des ministères chargés des affaires sociales

Décision DG no 2016-25 du 31 mai 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Guyane

1er juin 2016

Arrêté du 1er juin 2016 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2014 portant désignation des représentants du personnel au comité technique d’administration centrale unique institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, de la jeunesse et des sports

3 juin 2016

Arrêté du 3 juin 2016 portant inscription sur la liste d’aptitude au grade d’inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe

6 juin 2016

Décision DG no 2016-26 du 6 juin 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Nord-Pas-de-Calais-Picardie

7 juin 2016

Arrêté du 7 juin 2016 modifiant l’arrêté du 6 octobre 2015 portant nomination des membres français du conseil d’administration de l’Office franco-québécois pour la jeunesse (OFQJ)

13 juin 2016

Arrêté du 13 juin 2016 modifiant la liste des agents relevant du ministre chargé des sports habilités à rechercher et constater les infractions du code du sport

21 juin 2016

Arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « patinage sur glace » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JO RF no 153 du 2 juillet 2016)

Arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JO RF no 153 du 2 juillet 2016)

Arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JO RF no 153 du 2 juillet 2016)