MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 12 janvier 2015 portant inscription sur un tableau d’avancement

Arrêté du 19 janvier 2015 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Arrêté du 19 janvier 2015 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des conseillers d’éducation populaire et de jeunesse

Arrêté du 19 janvier 2015 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission paritaire compétente à l’égard des conseillers techniques et pédagogiques de la jeunesse, des sports et des loisirs

Arrêté du 19 janvier 2015 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission consultative paritaire compétente des directeurs adjoints de certains établissements relevant du ministère chargé de la jeunesse et des sports

Arrêté du 19 janvier 2015 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission consultative paritaire compétente des directeurs de certains établissements relevant du ministère chargé de la jeunesse et des sports

Arrêté du 29 janvier 2015 portant inscription sur un tableau d’avancement

Arrêté du 29 janvier 2015 portant inscription sur un tableau d’avancement

Arrêté du 29 janvier 2015 portant inscription sur un tableau d’avancement

Arrêté du 9 février 2015 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps de l’inspection générale de la jeunesse et des sports

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

AFLD

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-63 du 20 novembre 2014 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-64 du 20 novembre 2014 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-65 du 20 novembre 2014 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-66 du 20 novembre 2014 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-67 du 20 novembre 2014 relative à M. X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-68 du 3 décembre 2014 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-69 du 3 décembre 2014 relative à Mme X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-70 du 3 décembre 2014 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-71 du 3 décembre 2014 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-72 du 3 décembre 2014 relative à M. X...

CNDS

Décision no 2015-01 DG du 29 janvier 2015 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Bretagne

Décision no 2015-02 DG du 13 février 2015 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Picardie

Distinctions honorifiques

Instruction no CABINET/2015-39 du 10 février 2015 relative à l’envoi des propositions de candidatures à la médaille d’or et à la médaille d’argent de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif au titre de la promotion du 14 juillet 2015

Listes des récipiendaires à qui est décernée une lettre de félicitations pour les services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Professions du sport et de la jeunesse

Circulaire DS/DSC2 no 2015-1 du 7 janvier 2015 relative à la relance de l’apprentissage dans les métiers du sport et de l’animation

Note de service DS/DSC2 no 2014-372 du 30 décembre 2014 relative à la nomination de coordonnateurs nationaux

Sport

Circulaire DS/DSB4 no 2015-13 du 20 janvier 2015 relative à l’élaboration de schémas de développement du sport dans chaque région

Associations et instances sportives

Arrêté du 13 février 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’haltérophilie

Arrêté du 13 février 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

Arrêté du 13 février 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de judo

Arrêté du 19 février 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de pentathlon moderne

Arrêté du 5 mars 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’haltérophilie

Arrêté du 5 mars 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de volley-ball

Arrêté du 26 mars 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de basket-ball

Arrêté du 10 juin 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française d’études et de sports sous-marins

Arrêté du 10 juin 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’escrime

Arrêté du 10 juin 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

Arrêté du 10 juin 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de basket-ball

Arrêté du 10 juin 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de course d’orientation

Arrêté du 10 juin 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

Arrêté du 10 juin 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de parachutisme

Arrêté du 16 juillet 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de triathlon

Arrêté du 17 juillet 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

Arrêté du 17 juillet 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de voile

Arrêté du 17 juillet 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

Arrêté du 11 août 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de golf

Arrêté du 11 août 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de golf

Arrêté du 11 août 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de golf

Arrêté du 22 août 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

Arrêté du 22 août 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de hockey sur glace

Arrêté du 22 août 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’équitation

Arrêté du 25 août 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de lutte

Arrêté du 7 octobre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de pentathlon moderne

Arrêté du 13 octobre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de volley-ball

Arrêté du 14 octobre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de pentathlon moderne

Arrêté du 27 octobre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de natation

Arrêté du 30 octobre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de rugby à XV

Arrêté du 30 octobre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

Arrêté du 21 novembre 2014 ‌ portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de hockey sur gazon

Arrêté du 21 novembre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française du sport adapté

Arrêté du 21 novembre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de volley-ball

Arrêté du 26 novembre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’escrime

Arrêté du 26 novembre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de rugby à XIII

Arrêté du 15 décembre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de natation

Arrêté du 6 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française des sports de glace

Arrêté du 7 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de motocyclisme

Arrêté du 7 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’équitation

Arrêté du 7 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

Arrêté du 7 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

Arrêté du 7 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

Arrêté du 7 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de lutte

Arrêté du 7 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française des sports de glace

Arrêté du 7 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

Arrêté du 9 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de base-ball

Arrêté du 9 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de hockey sur glace

Arrêté du 19 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’équitation

Arrêté du 19 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française des sports de glace

Arrêté du 20 janvier 2015 fixant la liste des agents relevant du ministre chargé des sports habilités à rechercher et constater les infractions aux dispositions prévues aux articles L. 232-9 et L. 232-10 du code du sport

Arrêté du 26 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de gymnastique