MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire chronologique

13 février 2014

Arrêté du 13 février 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’haltérophilie

Arrêté du 13 février 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

Arrêté du 13 février 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de judo

19 février 2014

Arrêté du 19 février 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de pentathlon moderne

5 mars 2014

Arrêté du 5 mars 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’haltérophilie

Arrêté du 5 mars 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de volley-ball

26 mars 2014

Arrêté du 26 mars 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de basket-ball

10 juin 2014

Arrêté du 10 juin 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française d’études et de sports sous-marins

Arrêté du 10 juin 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’escrime

Arrêté du 10 juin 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

Arrêté du 10 juin 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de basket-ball

Arrêté du 10 juin 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de course d’orientation

Arrêté du 10 juin 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

Arrêté du 10 juin 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de parachutisme

16 juillet 2014

Arrêté du 16 juillet 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de triathlon

17 juillet 2014

Arrêté du 17 juillet 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

Arrêté du 17 juillet 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de voile

Arrêté du 17 juillet 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

11 août 2014

Arrêté du 11 août 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de golf

Arrêté du 11 août 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de golf

Arrêté du 11 août 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de golf

22 août 2014

Arrêté du 22 août 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

Arrêté du 22 août 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de hockey sur glace

Arrêté du 22 août 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’équitation

25 août 2014

Arrêté du 25 août 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de lutte

7 octobre 2014

Arrêté du 7 octobre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de pentathlon moderne

13 octobre 2014

Arrêté du 13 octobre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de volley-ball

14 octobre 2014

Arrêté du 14 octobre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de pentathlon moderne

27 octobre 2014

Arrêté du 27 octobre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de natation

30 octobre 2014

Arrêté du 30 octobre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de rugby à XV

Arrêté du 30 octobre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

20 novembre 2014

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-63 du 20 novembre 2014 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-64 du 20 novembre 2014 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-65 du 20 novembre 2014 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-66 du 20 novembre 2014 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-67 du 20 novembre 2014 relative à M. X…

21 novembre 2014

Arrêté du 21 novembre 2014‌ portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de hockey sur gazon

Arrêté du 21 novembre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française du sport adapté

Arrêté du 21 novembre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de volley-ball

26 novembre 2014

Arrêté du 26 novembre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’escrime

Arrêté du 26 novembre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de rugby à XIII

3 décembre 2014

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-68 du 3 décembre 2014 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-69 du 3 décembre 2014 relative à Mme X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-70 du 3 décembre 2014 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-71 du 3 décembre 2014 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-72 du 3 décembre 2014 relative à M. X...

15 décembre 2014

Arrêté du 15 décembre 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de natation

30 décembre 2014

Note de service DS/DSC2 no 2014-372 du 30 décembre 2014 relative à la nomination de coordonnateurs nationaux

6 janvier 2015

Arrêté du 6 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française des sports de glace

7 janvier 2015

Arrêté du 7 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de motocyclisme

Arrêté du 7 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’équitation

Arrêté du 7 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

Arrêté du 7 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

Arrêté du 7 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

Arrêté du 7 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de lutte

Arrêté du 7 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française des sports de glace

Arrêté du 7 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

Circulaire DS/DSC2 no 2015-1 du 7 janvier 2015 relative à la relance de l’apprentissage dans les métiers du sport et de l’animation

9 janvier 2015

Arrêté du 9 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de base-ball

Arrêté du 9 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de hockey sur glace

12 janvier 2015

Arrêté du 12 janvier 2015 portant inscription sur un tableau d’avancement

19 janvier 2015

Arrêté du 19 janvier 2015 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Arrêté du 19 janvier 2015 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des conseillers d’éducation populaire et de jeunesse

Arrêté du 19 janvier 2015 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission paritaire compétente à l’égard des conseillers techniques et pédagogiques de la jeunesse, des sports et des loisirs

Arrêté du 19 janvier 2015 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission consultative paritaire compétente des directeurs adjoints de certains établissements relevant du ministère chargé de la jeunesse et des sports

Arrêté du 19 janvier 2015 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission consultative paritaire compétente des directeurs de certains établissements relevant du ministère chargé de la jeunesse et des sports

Arrêté du 19 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’équitation

Arrêté du 19 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française des sports de glace

20 janvier 2015

Arrêté du 20 janvier 2015 fixant la liste des agents relevant du ministre chargé des sports habilités à rechercher et constater les infractions aux dispositions prévues aux articles L. 232-9 et L. 232-10 du code du sport

Circulaire DS/DSB4 no 2015-13 du 20 janvier 2015 relative à l’élaboration de schémas de développement du sport dans chaque région

26 janvier 2015

Arrêté du 26 janvier 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de gymnastique

29 janvier 2015

Arrêté du 29 janvier 2015 portant inscription sur un tableau d’avancement

Arrêté du 29 janvier 2015 portant inscription sur un tableau d’avancement

Arrêté du 29 janvier 2015 portant inscription sur un tableau d’avancement

Décision no 2015-01 DG du 29 janvier 2015 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Bretagne

9 février 2015

Arrêté du 9 février 2015 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps de l’inspection générale de la jeunesse et des sports

10 février 2015

Instruction no CABINET/2015-39 du 10 février 2015 relative à l’envoi des propositions de candidatures à la médaille d’or et à la médaille d’argent de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif au titre de la promotion du 14 juillet 2015

13 février 2015

Décision no 2015-02 DG du 13 février 2015 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Picardie

Non daté

Listes des récipiendaires à qui est décernée une lettre de félicitations pour les services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative