MINISTÈRE DES SPORTS
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE


Sommaire chronologique

19 octobre 2017

Résumé de la décision de l’AFLD du 19 octobre 2017 relative à M. I… J.

8 février 2018

Résumé de la décision de l’AFLD du 8 février 2018 relative à M. C… D. 

21 février 2018

Résumé de la décision de l’AFLD du 21 février 2018 relative à Mme G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD du 21 février 2018 relative à M. C… D.

8 mars 2018

Résumé de la décision de l’AFLD du 8 mars 2018 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD du 8 mars 2018 relative à M. E… F.

5 avril 2018

Résumé de la décision de l’AFLD du 5 avril 2018 relative à M. E… F.

18 avril 2018

Résumé de la décision de l’AFLD du 18 avril 2018 relative à Mme G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD du 18 avril 2018 relative à M. A… B.

24 mai 2018

Résumé de la décision de l’AFLD du 24 mai 2018 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD du 24 mai 2018 relative à M. C… D.

7 juin 2018

Résumé de la décision de l’AFLD du 7 juin 2018 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD du 7 juin 2018 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD du 7 juin 2018 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD du 7 juin 2018 relative à Mme i… J.

Résumé de la décision de l’AFLD du 7 juin 2018 relative à M. K… L.

20 juin 2018

Résumé de la décision de l’AFLD du 20 juin 2018 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD du 20 juin 2018 relative à M. G… H.

5 juillet 2018

Résumé de la décision de l’AFLD du 5 juillet 2018 relative à M. ...

Résumé de la décision de l’AFLD du 5 juillet 2018 relative à M. i… J.

Résumé de la décision de l’AFLD du 5 juillet 2018 relative à M. ...

Résumé de la décision de l’AFLD du 5 juillet 2018 relative à Mme A... B.

16 octobre 2018

Arrêté du 16 octobre 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de gymnastique

18 octobre 2018

Arrêté du 18 octobre 2018 modifiant la composition de la mission juridique du Conseil d’État auprès des ministres chargés des affaires sociales

6 novembre 2018

Arrêté du 6 novembre 2018 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de gymnastique

Avenant du 6 novembre 2018 à la convention de délégation de gestion du 23 septembre 2015 entre la direction des finances, des achats et des services et la direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative relative à certaines dépenses de fonctionnement courant du programme 124 « Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative »

7 novembre 2018

Arrêté du 7 novembre 2018 portant inscription sur un tableau d’avancement

12 décembre 2018

Décision DG n 2018-47 du 12 décembre 2018 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Pays de la Loire

19 décembre 2018

Arrêté du 19 décembre 2018 portant désignation des représentants du personnel au comité technique unique d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales et de la santé, du travail et de l’emploi, de la jeunesse et des sports