MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire chronologique

1er septembre 2016

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-74 du 1er septembre 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-75 du 1er septembre 2016 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-76 du 1er septembre 2016 relative à M. E… F. 

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-77 du 1er septembre 2016 relative à M. G… H.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-78 du 1er septembre 2016 relative à M. I… J.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-79 du 1er septembre 2016 relative à M. K… L.

10 octobre 2016

Instruction interministérielle no CABINET/2016/334 du 10 octobre 2016 relative au Programme de réussite éducative

20 octobre 2016

Note de service no DS/C2/2016/316 du 20 octobre 2016 fixant la liste des établissements prise en application de l’article R. 212-8 du code du sport

9 novembre 2016

Arrêté du 9 novembre 2016 portant création de la mention « animation sociale » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « animateur » (JORF no 0269 du 19 novembre 2016)

Arrêté du 9 novembre 2016 portant création de la mention « lutte et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0269 du 19 novembre 2016)

10 novembre 2016

Circulaire interministérielle no DS/DSB4/DGOM/2016/335 du 10 novembre 2016  relative à la mise en place du plan de développement des équipements sportifs en outre-mer

17 novembre 2016

Arrêté du 17 novembre 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de football

Arrêté du 17 novembre 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de lutte

18 novembre 2016

Arrêté du 18 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel placé auprès des ministres chargés de la jeunesse et des sports

24 novembre 2016

Arrêté du 24 novembre 2016 portant inscription sur un tableau d’avancement

Arrêté du 24 novembre 2016 portant inscription sur un tableau d’avancement

Arrêté du 24 novembre 2016 portant inscription sur un tableau d’avancement

25 novembre 2016

Arrêté du 25 novembre 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de vol libre

1er décembre 2016

Arrêté du 1er décembre 2016 portant création de la mention « hockey » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0289 du 13 décembre 2016)

Arrêté du 1er décembre 2016 portant création du certificat complémentaire « commercialisation de produits et services d’enseignement en golf » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » mention « golf » (JORF no 0289 du 13 décembre 2016)

5 décembre 2016

Décision DG no 2016-41 du 5 décembre 2016 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport Provence-Alpes-Côte d’Azur

16 décembre 2016

Arrêté du 16 décembre 2016 portant nomination des membres de l’Observatoire de l’économie du sport

22 décembre 2016

Note de service no DRH/SD3C/2016/400 du 22 décembre 2016 relative à l’arrêté du 8 décembre 2016 sur l’organisation du temps de travail dans les directions et délégations du secrétariat général des ministères sociaux

27 décembre 2016

Arrêté du 27 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 6 octobre 2015 portant nomination des membres français du conseil d’administration de l’Office franco-québécois pour la jeunesse (OFQJ)

Non daté

Liste des récipiendaires à qui est décernée, au titre du contingent ministériel, une lettre de félicitations pour les services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative