MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire chronologique

19 février 2015

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-17 du 19 février 2015 relative à M. X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-18 du 19 février 2015 relative à M. X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-19 du 19 février 2015 relative à M. X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-20 du 19 février 2015 relative à M. X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-21 du 19 février 2015 relative à Mme X…

4 mars 2015

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-22 du 4 mars 2015 relative à Mme X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-23 du 4 mars 2015 relative à M. X...

11 mars 2015

Arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d’organisation du recyclage des titulaires des diplômes de guide de haute montagne (JORF no 0088 du 15 avril 2015)

Arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d’organisation du recyclage des titulaires des diplômes d’accompagnateur en moyenne montagne (JORF no 0088 du 15 avril 2015)

18 mars 2015

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-24 du 18 mars 2015 relative à M. X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-25 du 18 mars 2015 relative à Mme X...

9 avril 2015

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-26 du 9 avril 2015 relative à M. X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-27 du 9 avril 2015 relative à Mme X…

23 avril 2015

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-28 du 23 avril 2015 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-29 du 23 avril 2015 relative à Mme X...

30 avril 2015

Décision no 2015-03 DG du 30 avril 2015 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport d’Aquitaine

5 mai 2015

Circulaire DS/C2 no 2015-158 du 5 mai 2015 relative aux priorités du service public de formation relevant du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports et à la contribution des établissements publics de formation au service régional de formation (SPRF)

13 mai 2015

Arrêté du 13 mai 2015 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2014 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel placé auprès des ministres chargés de la jeunesse et des sports

Arrêté du 13 mai 2015 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2014 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel placé auprès des ministres chargés de la jeunesse et des sports

21 mai 2015

Arrêté du 21 mai 2015 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2014 portant désignation des représentants du personnel au comité technique d’administration centrale unique institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, de la jeunesse et des sports

28 mai 2015

Décision no 2015-04 DG du 28 mai 2015 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de La Réunion

3 juin 2015

Convention de délégation de gestion du 3 juin 2015 entre la direction des finances, des achats et des services et la direction des affaires juridiques relative à certaines dépenses de fonctionnement courant du programme 124 « conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative »

4 juin 2015

Arrêté du 4 juin 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de ski

5 juin 2015

Arrêté du 5 juin 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de tennis de table

Arrêté du 5 juin 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’aviron

Arrêté du 5 juin 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de danse

8 juin 2015

Décision no 2015-05 DG du 8 juin 2015 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Bourgogne

Décision no 2015-06 DG du 8 juin 2015 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport du Limousin

9 juin 2015

Arrêté du 9 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel placé auprès des ministres chargés de la jeunesse et des sports

12 juin 2015

Convention de délégation de gestion du 12 juin 2015 entre la direction des finances, des achats et des services et la direction des systèmes d’information relative à certaines dépenses de fonctionnement courant du programme 124 « conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative »

Convention de délégation de gestion du 12 juin 2015 entre la direction des finances, des achats et des services et l’inspection générale de la jeunesse et des sports relative à certaines dépenses de fonctionnement courant du programme 124 « conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative »

17 juin 2015

Décision no 2015-07 DG du 17 juin 2015 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport d’Île-de-France

22 juin 2015

Arrêté du 22 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail unique d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, de la jeunesse et des sports

Convention de délégation de gestion du 22 juin 2015 entre la direction des finances, des achats et des services et la direction des sports relative à certaines dépenses de fonctionnement courant du programme 124 « conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative »

Circulaire DS/C3/DJEPVA no 2015-217 du 22 juin 2015 relative à la mise en place du dispositif SESAME